éSYLOG Coreli download form

	éSYLOG Coreli formulaire de demande d'envoi
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contrat d'utilisation	CONDITIONS D'UTILISATION DU PROGICIEL éSYLOG CORELI ci-dessous désigné par le "PROGICIEL" réalisé par Olivier Duval ci-dessous désignés par "l'auteur". Le terme de RECEPTION est employé pour désigner la réception par courrier électronique en pièces jointes des éléments constitutifs du PROGICIEL et copie sur le disque local de l'utilisateur,ce qui peut être assimilé à un téléchargement. L'ensemble des clauses suivantes régit les conditions générales de réception et d'utilisation du PROGICIEL.Le PROGICIEL est protégé par les droits d'auteur et plus généralement des droits de propriété intellectuelle détenus par l'auteur.La réception et/ou l'utilisation du PROGICIEL est(sont) soumise(s) à l'acceptation des présentes conditions générales.La réception du PROGICIEL ne constitue en aucun cas un transfert de propriété et ne vous confère aucun droit exprès ou tacite sur les brevets, marques et droits d'auteur attachés au PROGICIEL. 1. Objet Les présentes conditions ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'auteur vous concède le droit de réception et/ou utilisation du PROGICIEL.La réception et/ou utilisation PROGICIEL est(sont) consentie(s) par l'auteur à titre gratuit. Le PROGICIEL n'est pas un FreeWare, sa diffusion n'est pas autorisée. 2. Propriété intellectuelle Par sa conception et sa réalisation technique originale, le PROGICIEL conçu et développé par l'auteur est protégé par les droits de propriété intellectuelle. l'auteur est le propriétaire exclusif des droits d'auteur comprenant les droits moraux et patrimoniaux, et en général des droits de propriété intellectuelle attachés au PROGICEL. Le PROGICIEL est protégé en France par le Code de la Propriété Intellectuelle. L'auteur concède uniquement les droits de réception/utilisation du PROGICIEL,l'auteur ne cède en aucun cas les droits de propriété qu'ils détient sur le PROGICIEL. Vous êtes propriétaire du support sur lequel vous installez le PROGICIEL mais vous ne devenez en aucun cas propriétaire dudit PROGICIEL qui reste la propriété exclusive de l'auteur. Vous avez le droit de reproduire le PROGICIEL à titre de sauvegarde et de l'installer sur plusieurs matériels, mais vous devez maintenir toutes les mentions de droits d'auteur sur chacune des copies du PROGICIEL. L'auteur ne cède en aucun cas les droits d'adaptation, de traduction, de modification du PROGICIEL. Il est strictement interdit de décompiler, manipuler, désassembler, modifier, louer, concéder le PROGICIEL ou des licences d'utilisation du PROGICIEL, que ce soit en totalité ou en partie, de créer et diffuser des produits dérivés du PROGICIEL.Il est strictement interdit de reprogrammer le PROGICIEL. L'auteur vous interdit de corriger les erreurs éventuelles du PROGICIEL dont il se réserve le droit exclusif. Il est rappelé que la contrefaçon de PROGICIEL est passible de sanctions civiles et pénales. 3. Garanties La réception et/ou l'utilisation du PROGICIEL est(sont) gratuit(es), l'auteur fournit le PROGICIEL en l'état, sans aucune forme de garantie implicite ou explicite, y compris les garanties de qualité et d'adéquation à un usage particulier. L'auteur ne garantit en aucune manière que les fonctions contenues dans le PROGICIEL correspondent à vos besoins ou que le PROGICIEL fonctionne sans interruption ou sans erreur. L'auteur, ni aucune autre personne ou société ayant été impliquée dans la création,la production ou la livraison du PROGICIEL, ne sauraient être tenus responsables pour tout dommages directs ou indirects, consécutifs ou accidentels, de pertes de bénéfices, d'interruption d'activité ou de pertes de données qui résulteraient de l'utilisation, des résultats d'utilisation ou de l'incapacité d'utilisation du PROGICIEL et ce, même dans le cas ou l'auteur aurait été avisé de l'éventualité de tels dommages. 4. Responsabilité La réception et/ou l'utilisation est(sont) du PROGICIEL est(sont) effectuée(s) à votre discrétion.Vous reconnaissez utiliser le PROGICIEL en qualité et pour vos besoins,vous supportez alors tous les risques liés à l'utilisation du PROGICIEL.S'agissant plus particulièrement des contraintes diététiques gérées par le PROGICIEL vous êtes au fait des risques qui y sont associés. Ainsi, l'auteur ne saurait voir sa responsabilité engagée, quel que soit le fondement de l'action en responsabilité invoqué, de tout dommage direct ou indirect, incident, accessoire ou spécial, y compris, mais non limitativement, de tout dommage résultant d'un arrêt d'utilisation, de la perte de données et informations,de la perte de profit, de l'interruption d'activités et autres, découlant de la réception ou de l'impossibilité de la réception du PROGICIEL. Certaines lois nationales n'admettent pas une telle limitation de responsabilité. Si vous êtes dans ce cas, vous admettez le fait que l'auteur ne pourraient fournir le PROGICIEL sur de bonnes bases économiques sans de telles limitations de responsabilité. S'agissant du fichier nominatif des patients ils vous appartient d'effectuer les démarches éventuelles auprès de la CNIL (commission nationale informatique et libertés http://www.cnil.fr). 5. Intégralité Le présent contrat constitue l'intégralité de l'accord intervenu entre vous et l'auteur et relatif à la réception et/ou l'utilisationau du PROGICIEL, et remplace toutes les propositions et accords antérieurs écrits ou oraux. 6. Divisibilité Dans le cas où une juridiction déclarerait qu'une clause des présentes conditions est inapplicable, cela n'affectera en aucun cas les autres clauses qui resteront entièrement applicables. 7. Loi applicable et tribunal compétent Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française exclusivement. Pour tout litige relatif aux présentes conditions, les juridictions de PARIS seront compétentes. Toutefois, avant d'engager toute action contentieuse, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable au différend qui les oppose. Cette clause s'applique même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité de défendeurs. La réception et/ou l'utilisation du PROGICIEL implique que vous déclarez avoir lu attentivement et compris les présentes conditions générales auxquelles vous êtes lié et que vous vous engagez à respecter. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'ensemble ou l'une des clauses exposées ci-dessus, vous ne devez pas télécharger le PROGICIEL.
*acceptation	La réception et/ou l'installation du progiciel éSYLOG Coreli implique(nt) que vous déclarez avoir lu attentivement et compris les présentes conditions générales auxquelles vous êtes lié et que vous vous engagez à respecter. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'ensemble ou l'une des clauses exposées ci-dessus, vous ne devez pas demander l'envoi du progiciel éSYLOG Coreli.
Je suis intéressé(e) par le(s) service(s) proposé(s) par éSYLOG suivant(s) : installation des produits formation des utilisateurs maintenance transfert de know how à l'équipe informatique connexion aux service des admissions adaptation aux technologies du site matérielles et ou logicielles développements sur mesure